Brevets

Brevets

M.Charrier, C.Constant, M.Mahdjoub (2013) Dispositif de contrôle de cartes électroniques, brevet n° WO2013083933, juin 2013.

D.Duquesnoy, JB.Bluntzer (2011). Élément de fixation d’un organe fonctionnel pour véhicule automobile, N° de brevet : FR2950943 , Date de publication : 08/04/2011.

D.Duquesnoy, JB.Bluntzer (2011). Poutre d’absorption de chocs pour véhicule automobile, ensemble de véhicule automobile correspondants, N° de brevet : FR2950584, Date de publication : 01/04/2011.

J.C.SAGOT, S.GOMES, G.TOUVENOT. Appareil de détection du syndrome du canal carpien. Brevet européen n°06291861 0-1265, 2008

Enveloppes Soleau

BAUME H., MELINA-GENET A., RAMASSAMY T. (2015) Projet Infinite Bike, Vélo tout terrain adapté à la montagne, Enveloppe Soleau n°529554.

M.Brun, R.Barret (2013). Support de paniers à étais/échelles d’étaiement. Enveloppe soleau n°476204.

H.BAUME, J.MAYSSE. F-City : Véhicule utilitaire, dispositif adapté à la distribution du courrier. Enveloppe Soleau n°369 581, 10/12/2009

H.BAUME, J.MAYSSE. F-City : Véhicule utilitaire, dispositif adapté à la distribution du courrier. Enveloppe Soleau n°369 580, 10/12/2009

M.CHARRIER. SNCF Concept : Abri Vélo. Enveloppe Soleau n°334 927, 17/11/2008

M.CHARRIER. SNCF Concept : Abri Ter. Enveloppe Soleau n°330 540, 26/09/2008

G.GUERLESQUIN, L.WIND. Mobilier urbain. Enveloppe Soleau n°322 627, 12/06/2008

H.BAUME. Projet F-City siège. Enveloppe Soleau n°322 628, 12/06/2008

H.BAUME. Projet F-City siège. Enveloppe Soleau n°320 375, 20/05/2008

L.WIND. Aménagement urbains : chaise longue. Enveloppe Soleau n°315 404, 20/03/2008

L.WIND, A.LELU, Aménagement urbains : le banc. Enveloppe Soleau n°312 634, 19/02/2008

Dessins et modèles

CHARRIER M., LELLI L., LHERMELIN A. (2015) Parc enfant éco-conçu, Dépôt de dessin et modèle – n° d’enregistrement : 529 553

CHARRIER M., D’ANTIMO L., MESMER-DUDONS Y., MESMER-DUDONS T., SEBA C., VERGNOL T. (2015), Windeau, découverte des fonds marins pour tous, Dépôt de dessin et modèle – n° d’enregistrement : 529 555

BAUME H., ROUXEL T., LARIQUE M., BARRET R. (2014). Modèle pour le véhicule Mobypost, Dépôt de dessin et modèle n°14/2484, 30/05/2014